Edition du site

Propriétaire du site :
Marie-Line BREMOND

Contact :
Email : obreika@gmail.com
Téléphone : 04 90 33 94 22

Adresse :
237 Route du Thor
84510 CAUMONT SUR DURANCE

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE :
Entreprise individuelle Marie-Line BREMOND – SIREN : 447 616 269

Directrice de la publication :
Marie-Line BREMOND
obreika@gmail.com

Hébergement

Le site est hébergé la société O2Switch  
Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand
Capital de 100 000€.
Siret 510 909 807 00032
https://www.o2switch.fr/

Conception du site

Le site a été réalisé par Aurélie MALOCHET | L’Atelier de Shayna.
13 rue de la musique 84740 VELLERON.
SIRET : 508 196 912 00051
https://ateliershayna.fr/

Copyright

Marie-Line BREMOND est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Marie-Line BREMOND.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité

Marie-Line BREMOND ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.samoyede.obreika.fr/.

Marie-Line BREMOND décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.samoyede.obreika.fr/.

Marie-Line BREMOND s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.samoyede.obreika.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Marie-Line BREMOND se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Marie-Line BREMOND se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

CNIL et gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.samoyede.obreika.fr/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Marie-Line BREMOND – 04 90 33 94 22 / obreika@gmail.com.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre politique de confidentialité.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.samoyede.obreika.fr/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction au médiateur ….